Voir l'article du 15 décembre dernier.
Comme l'avait souhaité Monsieur le sous-préfet, la contribution au débat a été que la douzaine de personnes choisies, lui transmettre un écrit.
Voici le mien, ci-dessous in extenso.
Organiser et animer les territoires
Evolution de l'organisation des territoires
Pour les villages de moins de 500 habitants et non accolés à une plus grande agglomération, une évolution vers la suppression des petites communes auraient à la fois des avantages et des inconvénients.
En premier lieu, il convient de savoir ce que nous voulons. Veux-t-on :
- un espace rural "abandonné" exclusivement à l'agriculture
- ou un espace rural affecté à l'agriculture et qui soit aussi un espace de résidence, de tourisme, de maintien de la biodiversité et où il fait bon vivre. Un espace où également certains professionnels puissent s'installer grâce au télétravail et au haut débit (très haut débit). Equilibre entre nécessaire activité agricole et espace de vie.
Les propos qui suivent sont relatifs à cette deuxième hypothèse et dans un contexte où de petites industries se maintiennent et se développent aux abords des petites villes du territoire.
Avantages
Il est indéniable que la suppression des petites communes aboutirait à des économies d'échelle très importantes, à plus de rationalité et d'efficience et moins d'aberrations. Ces regroupements de communes, avec les économies réalisées, pourrait conduire à plus de projets et donner aux élus et aux personnels de mairie l'accès à la formation. Il est urgent d'organiser un cursus de formation quasi obligatoire pour tout nouvel élu.. Manque crucial dans de nombreux domaines traitant par exemple aussi bien de la gestion financière que de sujets tels que l'architecture ou la psychologie (en tant qu'aide au bon sens).
D'autres avantages sont développés plus loin.
Inconvénients :
- Apparition dans la population d'un sentiment d'abandon du fait de la disparition du maire en tant que personne officielle à l'écoute et qui peut résoudre bon nombre de petits problèmes.
- Apparition dans la population d'un sentiment d'abandon si les permanences d'ouverture de la mairie au public ne sont pas maintenues. Mais je pense qu'il est possible de les maintenir, moyennant probablement des aménagements.
- L'obligation actuelle de faire fonctionner la structure municipale a une conséquence très positive sur l'animation, en ce sens que le conseil municipal constitue un appui indéniable au comité des fêtes (et éventuellement aux rares autres associations d'animation qui existent dans nos petits villages). La perte de ce support pourrait faire chuter bon nombre d'animations locales et transformer nos villages en villages dortoirs morts en provoquant éventuellement un exode vers les villes de taille moyenne, grossissant les lotissements souvent impersonnels qui les entourent.
- Moins de contre-pouvoir local pour la sauvegarde de tout ce qui fait l'attractivité des territoires ruraux. Cependant il est probable qu'une organisation bien pensée des nouvelles grosses communes pourrait aisément pallier cet inconvénient : délégation locale, formation, etc.
Nota : Le site : http://comitedesfetes.org est le portail national des comités des fêtes. Dans son chapitre foire aux questions, et à l'interrogation suivante : "Peut-on cumuler la fonction de président de comité des fêtes avec celle de conseiller municipal ?", il indique : "ll va sans dire qu'un comité des fêtes a tout intérêt à accueillir en son sein des membres du conseil municipal pour faciliter les échanges et installer une bonne entente entre ces 2 groupes de personnes. De la même façon, le conseil municipal a tout intérêt à inciter des élus à participer au comité des fêtes. L'un et l'autre ne pouvant aller seul."
Sans connaître cet avis, nous avions dit en conseil municipal et établit ce lien fort entre Comité des fêtes et conseil municipal dès 2001. Cependant, autant l'interpénétration conseil municipal/comité des fêtes est souhaitable pour les petites communes, autant cela peut être considéré comme de la collusion pour les communes beaucoup plus grosses. Où mettre le curseur ?
Quelques constats et propositions :
Animation
Avec l'avènement des CDC et le transfert de compétences, les rôles "techniques et administratifs" des maires ont été réduits. Cependant un des rôles qu'ils ont gardé à part entière est celui de l'animation et du social. Qu'ils soient directs ou indirects. C'est probablement le rôle le plus important car il participe à la qualité de vie. "Il fait bon vivre dans le village".
Dans les petits villages, les activités culturelles et manifestations en tout genre sont pour la plupart organisées par les comités des fêtes.
Comment maintenir un comité des fêtes (CdF) actif dans nos petits villages ?
En premier lieu, la perte des membres du conseil municipal peut entraîner le renforcement de l'équipe du CdF. La ressource humaine de nos petits villages étant restreinte, ce serait un apport non négligeable.
La nouvelle commune issue de la fusion pourrait avoir l'obligation de prévoir des lignes budgétaires d'animation de chacune des anciennes entités, de façon similaire à l'obligation qui est faite aux communes d'avoir une ligne de dépenses affectée aux activités sociales du personnel.. Charge à elle de définir un montant fonction, par exemple, des animations effectuées l'année antérieure, et autres conditions d'attribution. Les montants n'ont pas besoin d'être exorbitants. Si la dynamique est créée dans nos petits villages, les bénévoles ne manqueront pas. Quelques personnes ayant une petite dose de charisme sincère suffisent à créer la dynamique. Il conviendrait aussi de trouver les moyens de donner une certaine autorité aux présidents et aux bureaux des comités des fêtes locaux et d'étendre quelque peu leurs prérogatives. Exemple : dans la situation actuelle, c'est souvent le président du comité des fêtes qui avec le maire connaît le mieux les habitants. Dans les nouvelles structures, il pourrait avoir un rôle de repérage des difficultés sociales de certains habitants.
Création d'une association régionale (nationale ?) des comités des fêtes ruraux. Buts :
- échanges d'idées et d'informations techniques et administratives,
- recensement des potentiels en matière de concert, théâtre, etc. de qualité pour mutualisation des dépenses et organisation de tournées,
- formation des bénévoles à l'animation, la gestion, à la qualité, à l'art, etc (besoins importants). (Une formation payée à un bénévole par la collectivité est aussi un signe de reconnaissance qui dynamise.)
Utilisation plus "ouverte" et plus large de nos églises. Faire évoluer un peu les affectataires. Ces lieux pourraient être un peu plus à usage mixte dans les villages ou la pratique religieuse est extrêmement faible. Concerts, théâtres, spectacles de danse (comme à la cathédrale d'Angers) pourraient se dérouler dans nos églises tout en ayant à l'esprit le respect de ces lieux particuliers.
Problème de l'éloignement du village de la bourgade centre. Il y a des équipements sportifs et culturels de la bourgade centre qui ne servent pratiquement pas au village du fait de l'éloignement.
Un exemple de perte probable d'animation locale : les chantiers communaux de St Fulgent (voir en annexe)
En cas de disparition des petites communes au profit d'entités beaucoup plus grandes, pourra-t-on trouver des leviers permettant de développer de telles pratiques sociétales ?
L'animation perdue avec la suppression des maires.
Créer des "maires territoriaux" dans la nouvelle organisation alors qu'il n'y a plus de compétence dans la commune, est un peu se voiler la face. Si la fonction de maire à l'échelon local, devient une coquille quasiment vide, la chose devra être dite clairement, même si c'est douloureux à entendre. Il conviendra de ne plus parler de maire, mais il pourra être créé un délégué local dans chaque ancien village. Avec quel pouvoir ? quelle fonction ? police, écoute, correspondant. Elu par qui ? par le village ou l'ensemble de la nouvelle commune ? Dans ce dernier cas chaque liste établie pour les élections municipales devra prévoir des places pour des candidats issus des anciennes communes. Délicat ! Quel sera son lien avec le bureau du comité des fêtes ?
Développer ou maintenir l'attrait des paysages des territoires ruraux pour les résidents, les visiteurs, le tourisme.
Développer les sentiers de randonnée là où il n'y en a pas pour des raisons liées à un remembrement trop sévère. Levée des verrous administratifs pour que les bandes enherbées le long des rivières puissent être utilisées par les randonneurs (sous certaines conditions) et en accord avec les propriétaires. Elles pourraient être intégrées aux sentiers existant.
Développer les haies (cependant sans exagération) triple but : biodiversité, amélioration du paysage, production de bois énergie. La haie qui devient une source d'énergie n'est pas un concept nouveau. Il y a cent ans elle servait au chauffage et à la cuisine. L'ère du tout fuel l'a évincé, puis elle revient maintenant, timidement, aidée par une technologie plus sophistiquée. Beaucoup de choses sont faites en ce sens au niveau pédagogique et dans le sens du développement de cette filière. Mais ne peut-on aller plus loin ? Un levier pourrait être la formation des élus. Trop peu d'élus sont sensibilisés à l'écologie intelligente. Par ailleurs beaucoup d'élus des petites commune n'ont pas accès à la formation essentiellement du fait de la petitesse des budgets de nos petites communes.
La reprise de maisons anciennes, surtout dans les écarts, par des résidents principaux ou secondaires, recrée ou maintient des îlots de biodiversité par les plantations d'arbres, jardins, bosquets, etc. et permet la sauvegarde du patrimoine rural bâti ; encore faudrait-il renforcer l'appui (contraintes et/ou conseils ?) des nouveaux acheteurs en matière de qualité architecturale et paysagère. Des mécanismes d'aide et de conseil existent (privés ou publiques : CAUE, Association maisons paysannes de France…), mais il s'agit d'améliorer l'information à leur sujet. Voir le rôle important que les notaires pourraient jouer. Dans notre mairie, nous donnons la plaquette du CAUE aux candidats à la restauration ou à la construction.
Cela permet, surtout dans les communes sévèrement remembrées, l'amélioration du paysage, la réapparition de faune et flore qui avaient tendance à disparaître. Les habitants et visiteurs gagnent en plaisir de se promener.
Bien sûr ces îlots existent parfois au détriment des terres agricoles et il serait dangereux de les développer à outrance. On pourrait cependant en créer de nouveaux en utilisant les nombreux "petits coins ou recoins" difficilement utilisés par les agriculteurs du fait de la taille de leurs machines.
Habitations nouvelles
Freiner le mitage, mais pouvoir construire des habitations nouvelles dans des hameaux déjà existant sous certaines conditions (notamment, dans la logique de l'Approche Environnementale de l'Urbanisme) :
- respect strict du patrimoine architectural et paysager local, mais dérogation possible au cas par cas pour maison type "architecte" permettant l'innovation. La norme est intéressante, mais en abuser tue la créativité.
- empiètement très restreint des terres agricoles ; utilisation notamment des recoins
- réduire l'étalement urbain ; beaucoup de gens n'ont finalement pas envie de très grand jardin (principe de réalité) et privilégier les espaces publics verts. Privilégier la mitoyenneté, moins gourmande en surface et contrairement à une idée largement répandue, plus respectueuse de l'intimité.
- engagement réel à plantation d'arbres si le paysage le requiert
- incitation forte à la mutualisation des moyens : assainissement collectif privé, chauffage collectif privé, etc.
- prévoir des circulations piétonnes qui favorisent les rencontres
- etc.
L'avantage d'une grosse commune est de pouvoir mener une réflexion sur l'habitat à l'aide d'un PLU. Cependant il conviendra de trouver des moyens évitant ses écueils : enfermements, lourdeurs pour le faire évoluer. Comment s'affranchir de la règle lorsqu'elle devient nocive ou aberrante (souvent dans ses applications marginales) ? et comment la faire respecter lorsqu'elle est violée ?
Dans le système actuel, il est évident que la DDE est dans son rôle lorsque elle rappelle la règle. Mais il conviendrait de pouvoir déroger à la règle lorsque dans certains cas elle devient absurde. C'est un rôle qui revient normalement aux élus. Mais osent-t-ils ? Ou l'argumentaire (qui devrait être développé par le collectif) est-il trop difficile à établir ? Là aussi, une collectivité plus grosse peut probablement être plus efficace.
Comment finalement appliquer le bon type de management en fonction de la situation ? choisir entre bureaucratie, stratégie, technocratie, coopératif, etc. en fonction du cas à traiter.
Activités économiques : industrie et artisanat…
Nota : le développement économique industriel et artisanal est indissociable du développement de l'habitat. Ainsi, les compétences "développement économique" et "habitat" seraient probablement exercées avec plus de cohérence si elles l'étaient par la même structure.
Ils sont à développer dans des zones convenablement choisies en fonction de leur intégration dans le paysage et à proximité des petites villes et gros villages. Il convient de limiter géographiquement les atteintes aux paysages. Il n'y aurait pas grand sens à les développer dans les petits villages (les infrastructures faibles pourraient être un handicap). Par contre, ceux-ci pourraient continuer à constituer des lieux de résidence pour les employés de ces activités industrielles et artisanales.
Par ailleurs les petits villages doivent pouvoir accueillir quelques activités libérales, artistiques, télétravail, etc. La présence d'un "bon" haut débit internet est indispensable.
Développement d'activités de petit et moyen maraîchage dans des zones délaissées par la grande agriculture pour des raisons diverses ; par exemple l'étroitesse de certains terrains. Cela permettrait de créer de petites activités rémunératrices, de développer les circuits courts (style AMAP) et de fixer des emplois ruraux… dans le rural.
Développement des jardins familiaux accessibles aux habitants des bourgs et des petites villes proches.
Développement des SEL (système d'échange locaux) en gardant leur esprit d'origine : redonner de la citoyenneté et de la reconnaissance sociale à des catégories de population en difficulté (passagère ou non), recréer ou maintenir de la sociabilité, être de réels échanges de services, etc. Eviter les dérives qui pourraient trop concurrencer le petit artisanat local.
La maille des SEL devra être petite (1, 2 ou 3 de nos petites communes actuelles). Les SEL existants à la taille du Perche ou de la ville du Mans me semblent fonctionner sur des territoires trop étendus. Les grosses nouvelles communes auraient plus de moyens (matériels et humains notamment) pour favoriser de telles associations basée sur l'échange et l'entraide.
Réseaux électriques
Ils influent fortement sur le paysage et le développement rural.
Absence quasi totale de politiques d'électrification rurale dans le SIE de Bellême.
Dans une perspective de regroupement de communes, la nouvelle entité devrait pouvoir récupérer cette compétence en intégrant Bellême intra muros. J'ai le sentiment qu'une maille à l'échelle de la CDC du pays bellêmois est bonne. Je ne crois pas qu'une maille départementale soit satisfaisante. Sauf pour les renforcements qui, pour une meilleure rationalité impliquerait des territoires relativement vastes. Le partage entre la maille locale et départementale doit être redéfinie en gardant à l'esprit que réduire le local à un simple rôle consultatif risque d'être peu productif.
Transport
Le transport est une difficulté des territoires ruraux. Il est en lien avec des sujets tels que l'alimentation, le scolaire, le médical, les personnes âgées, , etc. Les coûts financiers, écologiques, etc des transports, poussent à une concentration urbaine au détriment des campagnes.
Plusieurs leviers pourraient minimiser ou inverser cette tendance :
A) évolution technologique du véhicule individuel vers une baisse drastique de consommation d'énergie (notamment d'énergie fossile). Une des nombreuses mesures, comme le suggère Nicolas Hulot, est que la voiture individuelle ne doit pas pouvoir dépasser techniquement les vitesses maximales autorisées. Mais aussi développement des voitures électriques, etc. Nos collectivités locales ont peu de prise sur cet aspect des choses.
B) développer des offres diversifiées de transport. Le système du Mobil-êmois de la CDC du pays bellêmois est une bonne chose : désenclavement, maintient des personnes âgées dans leur logement à la campagne (Le maintien d'une vieille agricultrice dans son domicile à la campagne avec son petit potager et ses 3 poules, lui garantit un meilleure équilibre de vie matériel et psychologique qui la maintiendra en meilleure santé. Coûts moindres pour la sécurité sociale et la société.), tourisme sans voiture etc. Seul bémol : le transport lorsqu'il est individuel ne favorise pas l'économie d'énergie. Mais ce système s'améliorera probablement avec la demande croissante que l'on observe ; plusieurs clients par trajet.
C) ne pas faire de concentration scolaire abusive (transport trop long et problème de délinquances. L'école de village avait l'avantage d'offrir, par exemple, un encadrement naturel supplémentaire et spontané de nos enfants par les habitants, voisins, qui les connaissent et les "surveillent" lors de leurs trajets pédestres vers leur domicile.). La disparition de la carte scolaire aurait des conséquences néfastes sur l'organisation du transport scolaire de certaines communes.
D) avoir moins besoin de transport individuel et donc un peu moins besoin de la petite ville proche. Un des moyens : réinventer des circuits ultra-courts de distribution de produits de consommation journaliers : création de maraîchage local (voir plus haut), de multiservices ; quel sens cela a-t-il de faire 20 km aller et retour pour acheter dans un magasin à grande surface du jus d'orange qui vient à 95% d'Amérique (sud et nord) lorsqu'on sait qu'il faut 10 litres de fuel pour avoir 100 litres de jus d'orange à disposition dans notre magasin alors que nous sommes dans une région pouvant produire autant de jus pomme que l'on veut ? etc. On va faire les courses à pied ou à vélo. Développer les autres circuits courts : on y va en voiture, mais la production reste locale ou régionale. La charcuterie paysanne des Champs Romet à St Fulgent et la boulangerie HERMELINE à la Perrière sont de bons exemples..
Nos collectivités locales sont en capacité d'agir avec plus ou moins d'efficacité sur les points b), c) et d). Si elles sont regroupées en communes plus grosses, il est probable que l'efficacité en sera meilleure.
Ces mesures redonnent aussi de la vie sociale à nos petits villages ; il fait bon y vivre, on soigne ses paysages et les urbains sont heureux de s'y promener, etc…
Annexe
Historique des chantiers communaux de St Fulgent des Ormes
L'idée est née :
- du constat de l'existence depuis de nombreuses années, de tels chantiers dans notre commune, mais limités à quelques conseillers municipaux
- de l'existence de tels chantiers dans un village togolais (2000 habitants) où les habitants étaient conviés à travailler pour la commune (construction de l'école, de l'église, etc.)… tous les mardis.
Le premier chantier communal a eu lieu le 18 août 2001. 38 personnes y avaient participé. L'invitation était faite conjointement par le conseil municipal et le comité des fêtes. Les chantiers se déroulent le samedi. Un bon repas coupe la journée. En général, à la fin de la journée on visite les travaux réalisés par les équipes et tout le monde se retrouve le soir pour finir les restes.
Les objectifs annoncés de ces chantiers étaient les suivants :
1) le budget de la commune n'étant pas très important, il permet d'abord de réaliser des travaux d'entretien ou d'aménagement de notre bien commun à moindre frais
2) il est aussi prétexte à offrir un moment de rencontre entre les habitants. En effet la disparition de l'école du village il y a de nombreuses années ainsi que de la plupart des commerces, a entraîné la diminution de nombreuses occasions de rencontre. Nous estimions que ce deuxième objectif était aussi important que le premier, voire plus.
C'est en raison de ce deuxième objectif que l'invitation s'adresse non seulement aux personnes qui peuvent travailler, mais aussi aux personnes âgées et aux enfants.
Constats et bilan
Il y a eu 2 types de journées :
- les grands chantiers où toute la population était invitée : 18 chantiers dont 9 en 2005 (année du comice)
- des chantiers restreints où 3 à 12 personnes étaient sollicitées nominativement pour des petits chantiers spécifiques : 17 chantiers restreints dont 5 en 2005.
Sur les 164 habitants du village, 77 ont participé à au moins un chantier. A cela on peut rajouter quelques personnes et professionnels ne pouvant pas participer aux chantiers qui ont réalisé des travaux gratuits pour la commune à d'autres moments ou fournit des ingrédients pour les repas, et 11 autres qui n'habitent pas le village. Le total des heures s'élève à 2543 pour la période 2001 - 2008.
Quelques exemples de travaux réalisés : entretien des peintures des huisseries de la mairie et de l'église, réfection d'un muret à côté de la mairie, plantation de haies, plantation d'un verger communal, création des toilettes sèches, réparation du plancher de danse, création d'un muret arrondi à l'entrée du terrain des fêtes, plantation des arbres au centre de ce même terrain pour que nos descendants aient de l'ombre lors des fêtes du village, réfection de la toiture en tôle du préau.
L'attrait pour ces chantiers ne s'est pas érodé au fil des années. Se retrouver périodiquement et travailler ensemble reste une source profonde de satisfaction et génère un sentiment d'appropriation du bien communal, et d'être directement responsable des économies communales. Demande récurrente : "Combien a-t-on fait économiser à la commune pour tel ou tel travail ?" A contrario j'ai entendu : "je ne vais pas aux chantiers communaux parce que je paye des impôts". Un chantier a associé les enfants de la commune pour une plantation de haie avec une intervention pédagogique de l'association faune et flore de l'Orne.
Le pourcentage moyen de participants par journée de chantier par rapport à la population du village, donnerait pour Paris, 430.000 personnes dans les rues, travaillant pour la capitale.
