Nota : Ci-dessous figure le descriptif du fonctionnement du conseil municipal adopté par le maire entre 2001 et 2014. Certaines dispositions sont obligatoires, d'autres facultatives (en bleu).
Chaque réunion du conseil municipal est préparée par une réunion des adjoints et du maire. Le maire rédige une note de synthèse des sujets qui vont être traités lors de la réunion du conseil municipal ; elle comporte également des notes d'information concernant notamment les activités de la mairie et le suivi des affaires ; les notes d'information ne sont discutées que dans la mesure où un conseiller le souhaite.
La note de synthèse qui est jointe à la convocation est un document de travail à destination des seuls conseillers. Ce document n'est pas obligatoire pour les communes de moins de 3500 habitants. Il permet une meilleure préparation des débats.
A tour de rôle un conseiller est nommé secrétaire de séance. Les compte-rendus sont finalisés par le maire, le secrétaire de séance et la secrétaire de mairie. Ils sont ensuite approuvés par
le conseil.
Nous rappelons que les réunions de conseil sont publiques.
De larges extraits des comptes-rendus sont publiés dans ce blog, dans les articles sous les thèmes : "Conseils municipaux...".
